L’AVARIE COMMUNE : COMPRENDRE UN MECANISME ESSENTIEL DU TRANSPORT MARITIME
L’avarie commune est un concept fondamental dans le transport maritime. Elle se produit lorsqu’un capitaine, confronté à un danger, décide de faire un sacrifice pour sauver son navire et sa cargaison. Cela peut impliquer d’en jeter une partie à la mer ou d’engager des dépenses imprévues pour éviter une perte plus importante. Dans ces situations, la perte est partagée entre le propriétaire du navire et ceux de la cargaison.
LES CONDITIONS DE L’AVARIE COMMUNE
Lors d’une avarie commune, les marchandises qui sont sauvées aident à compenser les pertes des marchandises sacrifiées ainsi que les frais supplémentaires engagés par le navire.
Mais pour qu’une situation soit qualifiée d’avarie commune, certaines conditions doivent être réunies :
- Un danger réel doit menacer le voyage, créant ainsi une urgence.
- Un sacrifice volontaire doit être effectué, comme l’abandon de certaines marchandises ou la prise en charge de dépenses extraordinaires. Le sacrifice doit être à la fois raisonnable et proportionnel à la situation de péril.
- L’intérêt commun doit guider la décision, cherchant à protéger l’ensemble des biens engagés dans l’expédition.
- Un résultat utile doit être obtenu, c’est-à-dire que, au minimum, une partie de la cargaison ou le navire doit être sauvé.
Si l’une de ces conditions n’est pas respectée, on parle alors d’avaries particulières, où les pertes ne sont pas réparties.
EXEMPLES D’AVARIES COMMUNES
Plusieurs incidents historiques illustrent l’importance de ce mécanisme. En 2011, le MV Rena s’encastre au large de la Nouvelle-Zélande, entraînant un déversement de pétrole et des efforts de sauvetage coûteux. En 2017, le KEA TRADER, transportant des produits toxiques, s’échoue sur un récif corallien, nécessitant des mesures d’urgence. Un autre exemple marquant est celui du MOL CONFORT, qui se fissure suite à une tempête et sombre en 2013, engendrant la perte de ses 4 293 conteneurs.
PROTEGEZ VOS INTERETS ET ASSUREZ-VOUS QUE VOS BIENS SONT EN SECURITE
Pour se protéger contre les risques d’avarie commune, les entreprises doivent prévoir une assurance adéquate. L’assurance Franc d’Avaries Particulières (FAP) est souvent recommandée, car elle couvre les pertes liées à ce type de sinistre. De plus, une assurance Tous Risques peut être envisagée pour une couverture plus large. Comprendre l’avarie commune est essentiel pour toute entreprise engagée dans le transport maritime.
En cas de doute, consultez nos experts pour garantir la sécurité de vos marchandises.